passer une frontiere avec du matos

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passer une frontiere avec du matos

Message par Renaud Bertrand le Ven 1 Mai 2009 - 15:14

Bonjour


voila pour un tournage qui se déroule en France je me retrouve à charger chez un loueur Belge du coup je doit traversé la frontière Franco-Belge en camion , malgré que l on se trouve dans l espace schengen je me pose la question si je doit faire une declartion aux douans ?
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Re: passer une frontiere avec du matos

Message par Renaud Garnier le Sam 2 Mai 2009 - 8:59

J'ai passé la frontière allemande, espagnole et même suisse plusieurs fois en camion chargé, aucune déclaration demandée. J'imagine que c'est pareil pour la belgique.

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Re: passer une frontiere avec du matos

Message par Kevin Dresse le Dim 3 Mai 2009 - 16:02

Bonjour,

Je travaille souvent avec le Luxembourg, l'Allemagne et la Belgique et je charge à chaque fois dans un pays différent. Pour ces pays, il n'y a aucune déclaration à faire.
Libre circulation des bien et des personnes.
Par contre, La suisse c'est autre chose. Ils ne sont pas dans l'union ni dans l'espace shengen donc il est nécessaire d'établir un carnet ATA. En gros il s'agit de communiquer aux douanes suisse l'inventaire complet du camion et la valeur des biens (bijoute comprise) sans fournir de facture d'achat cependant.
Dans la théorie ils peuvent ouvrir et fouiller le camion et faire chi*r pour un spigot non inventorié.
Mais bon c'est la théorie et peut-être que tu es passé entre les gouttes.
Toutefois la co-production suisse a insisté pour le faire.

KEv.
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Re: passer une frontiere avec du matos

Message par Renaud Garnier le Dim 3 Mai 2009 - 19:52

Oui c'est vrai, mais je suis passé tard et ils ont juste jeté un oeil rapide au chargement...

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Re: passer une frontiere avec du matos

Message par FORTUNA le Ven 10 Sep 2010 - 14:41

Sur les carnets ATA :
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=233
http://www.webataonline.com/tarifs.pdf
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